Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Société d'Equipement de Matériel Industriel et Agricole - S.E.M.I.A.

Numéro de dépôt :
964750
Date de dépôt :
20/08/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 20 août 1976 par Société d'Equipement de Matériel Industriel et Agricole - S.E.M.I.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société d'Equipement de Matériel Industriel et Agricole - S.E.M.I.A. domicilié(e) (soc. an.), avenue Kennedy, route de l'Aéroport de Bordeaux-Mérignac (Gironde). - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 964750.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque est expirée depuis le 20 août 1986.

Société d'Equipement de Matériel Industriel et Agricole - S.E.M.I.A a également déposé les autres marques suivantes : G BESSON GB , NORMA BGB , NORMA GB , GUIDABILLES NORMA GB , F I R E R O D , DIEMO


Société d'Equipement de Matériel Industriel et Agricole - S.E.M.I.A. - (soc. an.), avenue Kennedy, route de l'Aéroport de Bordeaux-Mérignac (Gironde). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-529

Inscription - Rectification d'erreur matérielle n°104083 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°104019 - Publication au BOPI

Matériel, outillage et équipement industriel en général;matériel, outillage et équipement pour le bâtiment et les travaux publics;appareils générateurs d'air chaud;appareils générateurs de vapeur;brleurs et accessoires concernant les générateurs d'air chaud et les générateurs de vapeur.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.